
RJCC 2018
318) D. Schmidt, Les conflits d'intérêts dans la société anonyme, RJCC, Oct 2018, sous n° 318.
317) Pierre Lemay, La réduction du prix du contrat en cas d'exécution imparfaite : un pas en avant, deux pas en arrière ? RJCC, Mai 2018, sous n° 317.
94) M. Bellamallem, Points de vue au cours de 2017 , RDPC, Mars 2018, sous n° 94.
323) C. B-Squirawski, La cessation des paiements, condition variable de la liquidation judiciaire, RJCC, Mars 2018, sous n° 323.
322) J-P Chazal, Doctrine partisane : le mélange des genres, RJCC, Avril 2018, sous n° 322.
321) F. G. de Barros, Les grands axes de réforme de la justice, RJCC, Dec 2018, sous n° 321.
320) A. Botton, Les magistrats du Parquet, des subordonnés indépendants, RJCC, Dec 2018, sous n° 320.
319) EFL, Réforme du droit des contrats : la loi la ratifiant et l’aménageant est adoptée, RJCC, Oct 2018, sous n° 319.
RJCC 2017،
100) MB, "F. Ost, A quoi sert le droit,Usages, fonctions, finalités, Bruxelles, Bruylant, 2016570 pages.", RDPC, sous n° 100.
137) M. Fabre-Magnan, De l'inconstitutionnalité de l'exécution forcée des promesses unilatérales de vente, RJCC, Fev 2017, sous n° 137.
305) R. Libchaber, La tentation du délit de solidarité, RJCC, Fev 2017, sous n° 305.
RJCC 2016
22) MB, La réparation du dommage résultant d’un acte médical non justifiée, RDPF, 21 août 2016, sous n° 22.
24) MB, L’article 1061 de l’avant-projet du droit des contrats: Plaidoirie pour le maintien du terme intérêt, RJCC, Avril 2015, sous n° 24.
24) MB, L’article 1061 de l’avant-projet du droit des contrats: Plaidoirie pour le maintien du terme intérêt, RJCC, Avril 2015, sous n° 24.
23) MB, «R. Libchaber, L’ordre juridique et le discours du droit, LGDJ, 2013, 450 pages. », RJCC, Juillet 2015, sous n° 23.
21) MB, « Les avants contrats en France : ordre ou désordre ?», RJCC, Juillet 2014, sous n° 21.
19) MB, L’inexplicable médiation judiciaire devant les instances prud'homale, RJCC, Avril 2004, sous n° 19.
10) MB, Les causes de faillite des compagnies d’assurances, Ed. RJCC, Paris, aout 2011, sous n° 10 .
9) MB, Le contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances, RDPC, 10 mars 2018, sous n° 9 .
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire