Droit des biens

 TM articles de Droit des biens (V. Arabe)

 

 

Droit des biens

 M. Bellamallem, DPL : L’emploi récurrent du terme « ventes », RDBF,

M. Bellamallem, DPL : Adjudication volontaire ou forcée, RDBF, 

M. Bellamallem, DPL : Vente en violation ou à un prix plus avantageux, RDBF, 18 janvier 2026.

 M. Bellamallem, DPL : prix et des conditions de la vente , RDBF, 5 janv. 2026.

 M. Bellamallem, DPL : Avant toute vente définitive , RDBF, 25 Déc. 2025.

 M. Bellamallem, Droit de préemption du locataire : RDBF, 24 Déc. 2025.

 M. Bellamallem, Droit de préemption de l’indivisaire , RDBF, 20 Sept. 2025.

 M. Bellamallem, Droit de préemption du SAFER et fermier , RDBF, 3 Juil. 2025.

 M. Bellamallem, Législativement  , RDBF, 3 Juil. 2025.

M. Bellamallem, DPS est une restriction autorisée à titre d'exception, RDBF, 20 fev. 2025.

M. Bellamallem, Etymologiquement : La définition de préemption et l’agrément, RDBF, 14 janvier 2025.

 M. Bellamallem,  preémption post-contrat : étymologiquement, pp G, Législateur, JSP, pratique, doctrine, RDBF, 13 janvier 2025.

M. Bellamallem, La conception post contractuelle du droit d'agrément, RDBF, 26 nov. 2024.

 M. Bellamallem, introduction au DPS, RDBF, 17 nov 2022.

 

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile, 1^e ed. Oct. 2022, RJCC, Paris, T 3, sous n° 442. (417 pages). 

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile, 1e ed. Oct. 2022, RJCC, Paris, T 3, sous n° 442. (417 pages).    Extrait offert en téléchargement commander le livre cliquez ici

 

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2020 , RJCC. Dec 2021, sous n° 452. 80 pages.  

 

 

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2019 , RJCC. mai 2020, sous n° 547. (56 pages).

 

         CC, La Propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation, 1^er éd. Documentation française, mars 2020, sous n° 9782111571136.

CC, La Propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation, 1er éd. Documentation française, mars 2020, sous n° 9782111571136.    Disponible en PDF gratuit    Pour commander cliquez ici

 

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2018   , RJCC. 24 Fev. 2019, sous n° 451. (56 pages).

  

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile : 2017, RJCC. Fev 2018, sous n° 444. p. 43 pages.

  

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2016, RJCC. Dec 2016, sous n° 396. 47 pages.

 

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile  :  2015, RJCC. Dec 2015, sous n° 388. 47 pages.

 

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-5.

 

M. Bellamallem : La nature juridique des clauses d’agrément, RJCC, oct. 2014, sous n° 20.

M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément , Ed. RJCC, Paris, octobre 2014, sous n° 21. 66 pages.    Pour commander cliquez ici

 

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-5.

 

MB : La réticence dolosive à l’égard de l’acquéreur vigilant, Note sous cass. 3eme civ, 9 octobre 2012, RJCC, 1 juillet 2013, sous n 16.

 

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-5.

 

CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2011 – Dec 2011 , RJCC, Dec 2011, sous n° 379-5.

 

CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2010 – Dec 2010, RJCC, Dec 2010, sous n° 377-5.

 

 

 

441, Panorama de jurisprudence de la 3ème chambre civile, 1er. Ed. RJCC. 2022, SEDR

• 15 nov. 2022

 

121, introduction à l'étude du DPS, par M. Bellamallem

RJCC Fr, 30 juin 2020

 

559 : Panorama des grands arrêts de la Troisième chambre civile, 2019, par SDER

• 30 mai 2020

 

441 : La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation, par CC

• 23 mars 2020

 

547 : QPC incidente - renvoi au cc Cass, Civ 3, du 6 fev 2020, N° de pourvoi: 19-19503 Publié

• 6 févr. 2020

 

337: QPC, L'inconstitutionnalité de l'article 1124 du code civil, Cass. 3eme civ. du 17 octobre 2019,

• 17 oct. 2019

 

486 : AGENT IMMOBILIER , QPC : 1re Civ., 16 octobre 2019, n° 19-40.030, CC

• 16 oct. 2019

 

554 : Sur le devoir de mise en garde du crédit-preneur : 3e Civ., 19 septembre 2019, pourvoi n° 18-15.398 (FS-P+B+I)

• 19 sept. 2019

 

334 : Les loyers d'une sous-location irrégulière reviennent au propriétaire : 3e Civ., 12 septembre 2019, n° 18-20.727, par SDER

• 12 sept. 2019

 

330 : L'expulsion d'un squatteur "un droit absolu" pour un propriétaire : Chambre civile 3, 4 juillet 2019,

• 4 juil. 2019

 

551, Servitude et droit réel de jouissance spéciale : 3e Civ., 6 juin 2019, n° 18-14.547, SDER

• 6 juin 2019

 

552 : Le droit de propriété prime le droit au respect du domicile : 3e Civ., 4 juillet 2019, pourvoi n° 18-17.119 (FS-P+B+I)

• 29 mai 2019

257



 

532 : L'obligation d'acquérir les parts sociales en cas de refus d'agrément :1re Civ., 10 avril 2019, n° 17-28.264, SDER

• 20 mai 2019

 

512 : Voies d'exécution et usufruit successoral , CC, 1re Civ., 15 mai 2019, n° 18-12.779, RJCC

• 15 mai 2019

 

549 : Le critère d'utilité, les charges d'ascenseur et le rôle du juge : 3e Civ., 9 mai 2019, n° 18-17.334, SDER

• 9 mai 2019

 

548 : L'article L. 145-16-2 sur la clause de garantie du cédant est d'ordre public : 3e Civ., 11 avril 2019, n° 18-16.121, SDER

• 11 avr. 2019

 

556 : Droit de rétractation : précisions sur la notification : 3e Civ., 21 mars 2019, pourvoi n° 18-10.772 (FS-P+B+I)

• 21 mars 2019

 

328 : L’abus dans l’exercice du droit d’agrément, Chambre commerciale, 6 février 2019, 17-20.112,

• 6 févr. 2019

 

550 : L'objet est sanctionné par la nullité relative : 3e Civ., 24 janvier 2019, n° 17-25.793, CC

• 24 janv. 2019

 

557 : Pacte de préférence contre promesse unilatérale de vente : 3e Civ., 6 décembre 2018, pourvoi n° 17-23.321 (FS-P+B+I)

• 6 déc. 2018

 

558 : Pas de régularisation de l'avant-contrat de vente d'un lot sans mention de superficie, 3e Civ., 22 novembre 2018, pourvoi n° 17-23.366 (FS-P+B+I)

• 22 nov. 2018

 

487 : Assurance de responsabilité professionnelle de l’agent immobilier : 1re Civ., 14 novembre 2018, RJCC

• 14 nov. 2018

 

121 : Congé du bailleur : le locataire a le choix entre poursuite du bail et indemnité d’éviction, Cass. 3e civ. 28-6-2018 no 17-18.756,

• 28 juin 2018

 

553 : Trouble anormal et responsabilité de l'entreprise de travaux publics : 3e Civ., 8 novembre 2018, n° 17-24.333, SDER

• 29 mai 2018

 

142 : Primauté du droit de propriété sur le droit au respect du domicile: Cass. 3e civ. 17-5-2018 no 16-15792 FP-PBRI

• 17 mai 2018