639, Les arrêts (R) du droit du travail : IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, éd. RJCC, Paris, 2026, MB

 

Les grands arrêts (R) du droit de travail

Livre IV

Égalité de traitement, discrimination, harcèlement

éd. RJCC, Paris

juin 2026,

Sous n° 639, 

Coll. Grands arrêts (R), Tome 9,

Source : Rapports annuels de la Cour de Cassation, 2003 - 2024, par SDER de la CC.

Préparation et sélection : M. Bellamallem

Résumé :

Les grands arrêts (R), portant sur Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024. 

L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.

Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem

Sommaire

SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 639, Coll. grands arrêts (R), Tome 9. (90 pages).

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Caractéristiques techniques :

Titre : Les grands arrêts (R) du droit du travail

Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement

Sous-titre : Janvier 2003 – décembre 2024,

Auteur(s) : SDER de la CC

Sélection et préparation : M. Bellamallem

Editeur : RJCC, Paris,

Numéro d’édition : 1e édition,

Date de parution : juin 2026,

Collection : Les grands arrêts (R), Tome 9.

Pagination : 90 pages,

Langue : Français,

Format : Ebook,

Sous N° : 639, 

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Le (R), vise les arrêts publiés et commentés dans le rapport annuel d’activité de la Cour de cassation.

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     SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : Livre I. Contrat de travail, organisation et exécution du travail, 1 éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 633, Coll. Grands arrêts (R), T 6. (178 pages).

SDER ; MB, Les grands arrêts R du droit du travail : I. Contrat de travail, organisation et exécution du travail, 2003 - 2024, ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 633, Coll. grands arrêts (R), T 6. (178 pages).   Livre offert en téléchargement   Achetez sur Acdp-paris.fr https://bit.ly/4p56Fcn

 

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SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : Janv 2015 - Dec 2021, 1^e éd. RJCC, Paris, Nov. 2022, sous n° 224. Coll. Panorama, Tome 5, (426 pages).

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : Janv 2015 - Dec 2021, RJCC, Paris, 1e ed. Nov. 2022, T 5, sous n° 651. (426 pages).   Extrait offert en téléchargement https://bit.ly/3EcbiLH  Pour commander le livre  cliquez ici http://bit.ly/3Y2Z000

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